Délibérations
Pour différentes raisons, les comptes rendus des séances du Conseil municipal n'ont pas été conservés sous forme de fichiers informatique avant mars 2012. Nous avons procédé à la numérisation des documents antérieurs. Malgré le soin apporté à cette opération, il est impossible d'en garantir la stricte reproduction.
En tout état de cause, qu'il s'agisse de documents récents ou convertis, seule la consultation en Mairie du registre des délibérations fera foi.
Tous les documents sont au format PDF.
Conformément à la volonté de Monsieur le Maire, seuls les comptes rendus validés après approbation du Conseil seront diffusés. Ainsi, le document de la réunion (n) ne sera disponible qu'après la tenue de la réunion (n+1).
Merci à Lucas pour l'aide apportée à cette opération !
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